Mentions légales – Refuge Destin Canin

1. Informations générales

Refuge Destin Canin 
Association de protection animale à but non lucratif – Loi 1901
Située à Noyen-sur-Seine, 77114 (France)

2. Éditeur du site

Ce site est édité par l’équipe du Refuge Destin Canin, collectif indépendant engagé dans la protection, la stérilisation et l’adoption de chats abandonnés.

Pour toute question concernant le site ou les commandes, contactez-nous à : contact@refugedestincanin.com

3. Statut associatif

Le Refuge Destin Canin est un collectif à but non lucratif, agissant dans le respect de la loi française sur la protection animale.
Nous fonctionnons sur un modèle participatif, soutenu par les dons et la vente d’articles solidaires.

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur ce site (textes, images, visuels, logos) sont la propriété exclusive du Refuge Destin Canin, sauf indication contraire.
Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Limitation de responsabilité

Les produits proposés sont destinés à un usage non médical et sous la surveillance du propriétaire.
Le Refuge Destin Canin ne pourra être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation des produits vendus.

6. Protection des données personnelles

Nous nous engageons à respecter la confidentialité de vos données.
Aucune information personnelle ne sera vendue, échangée ou partagée à des fins commerciales.
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.